Conditions Générales de vente

Toute commande implique de la part de l'acheteur, l'acceptation sans réserve de nos conditions générales de vente, aucune des clauses portées sur les commandes ou les correspondances qui nous parviennent des acheteurs ne peut en conséquence y déroger sauf stipulation contraire incluse dans nos offres ou nos acceptations.

Seuls les prix en vigueur au jour de la commande seront applicables à la transaction.

Les conditions tarifaires, de livraison et de paiement, et plus généralement, toutes obligations découlant d'une commande, sont soumises à notre approbation.

Les retards éventuels de livraison ne permettent pas au client d'annuler sa commande, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.

Tous nos produits sont vendus réputés pris dans nos caves même en cas de facturation franco. Leurs transports sont toujours effectués sous la seule responsabilité du transporteur. Il est recommandé de ne pas accepter un colis sans réserve auprès du transporteur, avant d'en avoir vérifié le contenu. En cas de litige ou d'avarie, il faut absolument le mentionner sur le récépissé de transport et le confirmer par courrier recommandé adressé au transporteur dans les 48 heures.

Sauf stipulations contraires dûment acceptées par nos soins, nos factures sont toujours payables comptant, sans escompte, à l'enlèvement dans nos caves par l'acheteur, le règlement des produits remis à un transporteur devant nous parvenir à la commande. Sans présumer des dommages et intérêts que nous pourrions réclamer, la défaillance du débiteur entraîne de plein droit l'application d'une clause pénale de 15% du principal exigible, sans que ce montant puisse être inférieur à 50 euros.

Le défaut de paiement d'un seul effet ou d'une seule facture à son échéance, rend immédiatement exigible toutes les autres créances même non encore échues, et ce sans même qu'il soit besoin d'une mise en demeure préalable. De même toute somme non payée à l'échéance prévue donnera lieu de plein droit, et sans mise en demeure préalable, par dérogation à l'article 1153 du code civil, au paiement d'intérêts de retard au taux légal au jour de la facturation majorée de 50 %.

Les produits vendus restent notre entière propriété jusqu'à leur règlement complet définitif, même en cas de revente à un tiers.
Cette clause ne modifie en rien celle relative à l'expédition et au transport de nos produits.

Nous n'acceptons aucun de retour de nos produits sans accord préalable exprès de notre part.
Nous faisons élection de domicile à notre siège social, les tribunaux de notre département étant seuls compétents, rien ne pouvant opérer ni motivation, ni dérogation à cette clause attributive de juridiction.

Millésimes
Tous les millésimes indiqués dans nos tarifs et propositions sont disponibles dans la limite de nos stocks. Si à réception d'une commande, le millésime demandé n'est plus disponible nous nous réservons le droit de livrer le millésime suivant le plus proche. Pour toutes les cuvées spéciales, l'acheteur sera informé de l'impossibilité de livraison et pourra modifier ou annuler sa commande.